Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Champ d’application

Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à l’utilisation du site alpine-terrain.org (« Service »). L’exploitant est Timo Braun, Pforzheimer Str. 140, 76275 Ettlingen, Allemagne (« Exploitant »).

2. Données cartographiques & sources

Les cartes en relief présentées sur alpine-terrain.org sont dérivées de données cartographiques et de terrain ouvertes de tiers. Une liste complète de toutes les sources et de leurs licences — séparée en données cartographiques et données de terrain — est disponible sous Sources de données. L’utilisation des données sources est soumise aux conditions de licence respectives des fournisseurs de données.

3. Utilisation du site

Le site alpine-terrain.org est librement accessible. Aucune inscription n’est requise. Les cartes présentées sont fournies à des fins de consultation et de démonstration.

4. Clause de non-responsabilité

Les cartes sont fournies sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité ou d’actualité. En particulier :

• Les cartes servent d’illustration et ne remplacent ni une carte officielle ni votre propre évaluation des conditions du terrain sur place.
• L’utilisation en terrain alpin se fait à vos propres risques.
• L’Exploitant décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation des cartes.
• Les modèles de terrain peuvent contenir des erreurs, des artefacts ou des données obsolètes.
• Aux frontières nationales, des données de sources et de résolutions différentes peuvent se chevaucher ; la précision peut y varier.

5. Propriété intellectuelle

Les cartes en relief sont une dérivation propre de l’Exploitant à partir des données sources ouvertes de tiers mentionnées à la section 2. La mise en page, le design et la marque « alpine^terrain » sont la propriété de l’Exploitant.

Les tuiles cartographiques ne sont pas mises à disposition pour une réutilisation libre. Toute redistribution ou utilisation commerciale des tuiles nécessite un accord distinct avec l’Exploitant.

6. Modifications

L’Exploitant se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. La version en vigueur est disponible sur cette page.

7. Contact

Pour les coordonnées, voir les Mentions légales.